Mentions Légales
Éditeur du site
- Raison sociale:
- BDM (BRASSERIE DISTILLERIE DE MONTMIRAIL)
- Forme juridique:
- SAS
- Capital social:
- 50 000 euros
- Adresse du siège social:
- 13 RUE DE LA RIVIERE 72320 VIBRAYE
- RCS:
- 881 990 006 Le Mans
- Numéro de TVA intracommunautaire:
- FR53881990006
- Email:
- contact@brasseriedemontmirail.com
- Téléphone:
- +33 (0)7 83 81 28 80
- Directeur de la publication:
- Nicolas Krafft
Hébergement
- Hébergeur:
- Vercel
- Raison sociale:
- Vercel Inc.
- Adresse:
- 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789, United States
- Téléphone:
- +1 559 288 7060
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Collecte et Traitement des Données Personnelles
Lorsque vous utilisez notre formulaire de contact, les informations que vous nous transmettez (votre nom, adresse e-mail et le contenu de votre message) sont collectées et traitées dans le seul but de répondre à votre demande. Ces données nous sont envoyées par e-mail et ne sont pas stockées dans une base de données sur ce site web. Nous nous engageons à ne pas utiliser vos données à des fins de marketing, ni à les partager avec des tiers, sauf si cela est nécessaire pour traiter votre requête spécifique et avec votre accord préalable.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de portabilité des données vous concernant, ainsi que d'un droit d'opposition et de limitation du traitement de ces données. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l'adresse email: contact@brasseriedemontmirail.com.
Pour une information plus détaillée sur la manière dont nous traitons vos données personnelles et sur vos droits, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité complète.
Cookies et Traceurs
Ce site web n'utilise aucun traceur ou cookie à des fins d'analyse, de personnalisation ou de ciblage publicitaire.
Limitation de Responsabilité
L'éditeur du site brasseriedemontmirail.com s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, l'éditeur ne saurait garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, l'éditeur décline toute responsabilité:
- pour toute interruption du site;
- pour survenance de bogues;
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site;
- pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site;
- et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Le site brasseriedemontmirail.com peut inclure des liens vers d'autres sites internet ou d'autres sources internet. L'éditeur ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
Droit Applicable et Attribution de Juridiction
Le présent site est régi par le droit français.
En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour les litiges nés entre professionnels et/ou commerçants, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'éditeur du site brasseriedemontmirail.com.
